Mentions Légales

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l?économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs, ci-après l'"Utilisateur", du site piquante-pierre.fr , ci-après le "Site", les présentes mentions légales.

La connexion et la navigation sur le Site par l?Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.

Ces dernières sont accessibles sur le Site à la rubrique « Mentions légales ».

ARTICLE 1 - L'EDITEUR

 

L'édition du Site est assurée par la SCS MENUFOSSE au capital de 1000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d'EPINAL sous le numéro 953224557 dont le siège social est situé au 25 rue thiers 88000 EPINAL,

Adresse e-mail : contact@piquante-pierre.fr

N° de TVA intracommunautaire : FR96953224557

Le Directeur de la publication est Mme Jourdain

ci-après l'"Editeur".
 

ARTICLE 2 - L'HEBERGEUR

L'hébergeur du Site est la société OVH, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix, France ,

Tél. +33 (0)8 99 70 17 61 


ARTICLE 3 - ACCES AU SITE

Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d'une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l'Editeur ne saurait être tenu responsable.
 

ARTICLE 4 - Droit D'auteur

Les fichiers contenus sur ce site sont des créations graphiques et intellectuelles originales de la Piquante Pierre protégées par la loi n° 92-597 du 1/7/1992 relative au code de la propriété intellectuelle.

Elles demeurent la propriété morale et physique de leurs auteurs. Elles ne peuvent être modifiées, reproduites, vendues ou réutilisées pour autre usage (qui est soumis au paiement de droits de reproduction) sans accord écrit préalable de la Piquante Pierre.

Toute publication, utilisation ou diffusion, même partielle, doit être autorisée préalablement par la Piquante Pierre.

 

ARTICLE 5 - COLLECTE DES DONNEES

 

Le Site assure à l'Utilisateur une collecte et un traitement d'informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

En vertu de la loi Informatique et Libertés, en date du 6 janvier 1978, l'Utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition de ses données personnelles.

L'Utilisateur exerce ce droit :

 par mail à l'adresse email contact@piquante-pierre.fr.

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l'Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

Découvrez les chambres de la maison

Choississez votre chambre pour vos futures vavances dans notre maison d'hôtes. Nos chambres et suite haut de gamme avec jacuzzi privatif et vue à couper le souffle sur le massif vosgien .